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Marques déposées par monsieur AGNELLET Patrick
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LA CLUSAZ C'EST CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLUSAZ C'EST CHOCOLAT
M. AGNELLET Patrick

Numéro de dépôt :
4025326
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2023
LA CLUSAZ C\'EST CHOCOLAT de AGNELLET Patrick

Présentation de la marque LA CLUSAZ C'EST CHOCOLAT

Déposée le 1 août 2013 par monsieur AGNELLET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CLUSAZ C'EST CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur AGNELLET Patrick domicilié(e) 1064 Route de Cornet - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGNELLET Patrick domicilié(e) 1064 Route de Cornet - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France.

La marque LA CLUSAZ C'EST CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLUSAZ C'EST CHOCOLAT est expirée depuis le 1 août 2023.

AGNELLET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT DES ARAVIS , L'APRESKI , LES ARAVIS , TOMME BLANCHE


M. AGNELLET Patrick - 1064 Route de Cornet - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France


M. AGNELLET Patrick - 1064 Route de Cornet - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.